Produit d’épargne, de prévoyance et niche fiscale à la fois, l’assurance-vie constitue un des placements préférés des Français, dont un foyer sur deux possède au minimum un contrat.
Les Français expatriés portent également un intérêt particulier pour l’assurance-vie. Il suffit de lire quelques-uns des nombreux échanges au sein de la communauté Immoneos sur le sujet pour le constater.
L’assurance vie a parfois été mal perçue en raison de ses performances modestes et de ses frais élevés. Cependant, cette perception est désormais dépassée. Ces dernières années, l’assurance-vie a été revitalisée grâce à l’introduction de supports à haute performance, comme les ETF, le Private Equity et les actions en direct, ainsi qu’à une réduction drastique des frais, certaines offres éliminant même les frais de transaction.
Notre avis sur l’assurance vie depuis l’étranger pour les non-résidents est qu’elle présente également de nombreux avantages pour les Français expatriés qui souhaitent préparer leur retraite ou tout simplement une épargne long terme. En effet, c’est un excellent outil pour préparer sa retraite future en France en épargnant régulièrement puis en bénéficiant à long terme d’avantages fiscaux sur la plus-values, qui permet également de préparer sa succession avec des avantages fiscaux et offre la possibilité de débloquer de l’argent à tout moment en cas de besoin.
Pourtant, l’assurance-vie fait aussi depuis longtemps les frais d’idées reçues comme un produit pour placer ses économies sur des fonds en Euros à faible rémunération et reste parfois un produit mal compris par les Français notamment ceux qui habitent à l’étranger.
Des membres de la communauté Immoneos nous rapportent même que certains banquiers leur affirment que leur statut d’expatrié les empêche d’y avoir accès ! Il est probable que leur banque ne propose pas d’assurance vie pour les expatriés, mais d’autres établissements le font parfaitement.
Pour tordre le cou aux préjugés et vous partager notre avis sur l’assurance vie depuis l’étranger pour les non-résidents, nous avons conçu ce dossier. Il synthétise les conversations entre les membres ainsi que tout ce que vous devez savoir sur ce placement.
Ce dossier va vous permettre de découvrir ou redécouvrir :
- les principes de fonctionnement de l’assurance-vie,
- les objectifs d’épargne que l’assurance vie permet de réaliser
- les larges choix de support disponibles pour investir
- la fiscalité liée à l’assurance-vie
- le fonctionnement de la liquidation de votre assurance-vie lors de la succession
- les frais pour souscrire et conserver ce placement.
Cette lecture vous donnera certainement envie de pousser plus loin votre réflexion sur l’assurance vie, d’échanger avec d’autres expatriés qui ont investi dedans et de découvrir leur avis sur l’assurance vie depuis l’étranger pour les non-résidents.
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Note d’introduction : Comme tu le sais, l’assurance vie, les SCPIs, le crowdfunding, les ETF, etc etc sont des investissements à risque (y compris en perte de capital). Le contenu de cette page n’est pas destiné à fournir un conseil. Tu dois consulter un conseiller financier ou tout autre professionnel pour étudier ton cas personnel et prendre tes décisions. Tu es seul responsable de déterminer si un investissement, une action ou une stratégie ou tout autre produit ou service te convient en fonction de ta situation et ta stratégie.
#1: Qu’est-ce que l’assurance vie ?
L’assurance-vie est un instrument financier polyvalent permettant de remplir plusieurs de vos objectifs majeurs concernant votre épargne.
- Épargne à long terme. Grâce à la diversité des supports d’investissement disponibles, (ETF, SCPI, fonds monétaires, Private Equity, SCI viager…) qu’il est possible de panacher dans un seul et même contrat, l’assurance-vie est un moyen idéal pour vous constituer une épargne sur le long terme. Concrètement, il s’agit d’un compte en ligne où vous pouvez effectuer des dépôts, investir dans divers supports, vendre ces supports à votre convenance et retirer de l’argent quand vous le souhaitez.
- Réduction de l’imposition sur les plus-values. Lors d’un retrait partiel ou total, l’impôt s’applique seulement sur la part des intérêts. Et vous bénéficiez d’un prélèvement forfaitaire libératoire réduit après 8 ans notamment si vous résidez en France au moment du retrait.
- Transmission à vos proches. L’assurance-vie est également un outil puissant pour transmettre un capital à vos bénéficiaires dans des conditions fiscales avantageuses :
- Exonération partielle de droits de succession : Chaque bénéficiaire que vous avez désigné peut recevoir jusqu’à 152 500 euros sans imposition. Au-delà de ce montant, une taxation progressive s’applique. Mais elle reste souvent plus favorable que la transmission de capitaux hors assurance-vie.
- Clause bénéficiaire : La clause bénéficiaire vous permet de désigner précisément les personnes qui recevront les fonds en cas de décès. Cela vous assure une transmission claire et conforme à vos souhaits.
Faites table rase des idées reçues concernant l’assurance-vie
L’assurance-vie fait depuis longtemps les frais d’idées reçues sans fondement ou basées sur une méconnaissance ou une incompréhension de ce placement :
- vous n’avez pas l’obligation de bloquer vos fonds pendant 8 ans. Cette durée ne concerne que l’imposition plus favorable après cette date anniversaire. Votre argent est donc toujours disponible et vous êtes libre de faire des rachats partiels ou totaux. Autrement dit, vous pouvez faire des retraits d’argent quand vous le souhaitez. Après un rachat partiel, le contrat d’assurance vie reste ouvert et vous pouvez continuer d’épargner dessus.
- il n’existe pas de plafond concernant les versements.
- vous pouvez ouvrir plusieurs contrats d’assurance-vie afin de diversifier vos fonds, vos unités de comptes accessibles et vos assureurs. Vous bénéficiez ainsi de la garantie des dépôts de 70 000 € par assureur par client.
- rien ne vous oblige pas à investir dans des fonds euros ou des actions. Un seul contrat peut même panacher actions, fonds euros garantis, fonds d’investissements (autrement dit unités de compte) et immobilier. D’ailleurs, ce sont ces fonds qui ont des performances à la hausse ou à la baisse.
- comme c’est un placement très flexible, vous conservez la possibilité d’arbitrer votre contrat d’assurance-vie après la souscription. Vous pouvez vendre des fonds, acheter des unités de compte etc., à condition d’avoir choisi une assurance vie offrant une large palette d’unités de compte.
#2: Large choix des supports financiers sur lesquels vous pouvez investir (Note 4 sur 5)
Il existe deux types de contrats d’assurance-vie :
- les contrats monosupport en euros, qui vous offrent un placement garanti mais à faible rendement,
- les contrats multisupports, qui mixent fonds Euros, actifs financiers et immobiliers. Plus volatils, ils sont potentiellement plus rémunérateurs. Vous pouvez donc panacher et diversifier facilement avec ces derniers.
Les fonds en euros
Présents dans les contrats monosupport et multisupports, les fonds en euros offrent un rendement annuel net de frais de gestion directement corrélé aux taux d’intérêts en cours. Les assureurs doivent reverser 85% des bénéfices financiers et 90% des bénéfices techniques aux souscripteurs. En cas de faillite de l’assureur, un fonds de garantie couvre chaque assuré jusqu’à 70 000 €. Ces fonds offrent une sécurité du capital et un rendement garanti, bien que souvent modéré. Ils sont parfaits pour les investisseurs (très) prudents.
Les fonds en actions
Investir dans des actions par le biais de votre assurance-vie vous permet de bénéficier de la croissance potentielle des entreprises et des marchés boursiers. Néanmoins, cela comporte un risque plus élevé et une volatilité avec des fluctuations significatives possibles. Pour un investissement à long terme et pour se prémunir contre cette volatilité, de nombreux membres d’Immoneos adoptent la stratégie d’investissement DCA (Dollar Cost Averaging).
Les ETF (Exchange Traded Funds)
Ces fonds indiciels cotés vous permettent d’investir dans un large éventail d’actions ou d’obligations tout en diversifiant vos risques. De nombreux investisseurs préfèrent les ETF (Exchange Traded Funds) en raison de leurs frais de gestion faibles, de leur transparence et de leur facilité d’achat et de vente sur les marchés boursiers, similaires à des actions. Les ETF fonctionnent en répliquant la performance d’un indice spécifique, offrant ainsi une exposition instantanée à un panier diversifié d’actifs. Par exemple, beaucoup de membres d’Immoneos s’intéressent dans l’ETF MSCI World, qui suit l’indice MSCI World composé de plus de 1 600 actions de grandes et moyennes capitalisations des marchés développés à travers le monde. Les cinq principaux pays représentés dans cet indice sont les États-Unis, le Japon, le Royaume-Uni, la France et le Canada. Les cinq principales actions incluent Apple, Microsoft, Amazon, Alphabet (Google) et Tesla. Cet ETF a affiché une performance moyenne annuelle d’environ 10% au cours des cinq dernières années, offrant une croissance solide aux investisseurs. (!!! Les performances passées ne présagent pas des performances futures !!!)
Les SCPIs (Sociétés Civiles de Placement Immobilier)
Via ces sociétés, vous avez la possibilité d’investir indirectement dans l’immobilier locatif et de percevoir des revenus réguliers sous forme de dividendes.
Les SCI (Sociétés Civiles Immobilières)
Similaire aux SCPIs, les SCI vous permettent également d’investir dans l’immobilier. Mais elles vous offrent davantage de flexibilité en termes de gestion et de stratégie d’investissement.
Les Fonds de private equity
Vos fonds sont placés dans des entreprises non cotées en bourse. Vous avez ainsi des opportunités de rendements potentiellement élevés mais avec un risque important.
La liste ci-dessus représente une sélection de supports, mais pas l’intégralité des options disponibles sur le marché. Chaque contrat d’assurance vie propose une liste de supports différents. Il faut donc bien analyser ce point au moment de l’ouverture et comparer entre les différents contrats. Bien que cette sélection soit souvent suffisante pour vous constituer un portefeuille diversifié en fonction de vos objectifs, elle n’est jamais exhaustive avec tous les supports du marché que vous pourriez trouver dans un compte titre par exemple si vous souhaitez investir dans des titres et des ETFs par exemple.
Vous devez également savoir que tous les contrats d’assurance-vie ne se valent pas. Certains offrent une large gamme d’unités de compte (fonds actions, immobiliers, trackers, obligations, titres vifs, etc.) et de bons fonds euros, tandis que d’autres sont très restreints. En outre, il est très compliqué voire impossible de transférer un contrat d’assurance-vie. Il est donc crucial que vous choisissiez soigneusement vos contrats d’assurance-vie.
Le rendement de l’assurance vie dépend de votre manière d’investir dans cette enveloppe, de ce que vous y mettez. Vous ne devez pas nécessairement placer l’intégralité du contrat en fonds euro. Et pour une même assurance vie, vous avez une multitude de possibilités d’investissement entre fonds euros et unités de compte, et tout autant de performances différentes
#3: Fiscalité (Note 4 sur 5)
Tant que vous ne procédez à aucun rachat sur votre contrat d’assurance vie, vous n’avez rien à déclarer. Et aucun impôt ne s’applique sur les intérêts annuels. L’imposition intervient uniquement si vous effectuez un rachat, c’est-à-dire que vous vendez des supports et retirez l’argent de l’assurance vie. De plus, l’imposition porte sur la part de plus-value incluse dans votre rachat.
En tant que non-résident, lors d’un rachat, les produits que vous percevez au titre d’un contrat de moins de 8 ans font obligatoirement l’objet d’un prélèvement forfaitaire libératoire français (PFL) qui s’élève à :
- 35% pour les contrats de moins de 4 ans,
- 15% entre pour ceux qui ont entre 4 et 8 ans
- 7,5% lorsque le contrat a plus de 8 ans au moment du rachat
Pour les versements réalisés avant le 27 septembre 2017.
En ce qui concerne les versements ultérieurs, le PFL est le suivant :
- 12,8% pour les contrats de moins de 8 ans au moment du rachat,
- 12,8% sur les primes versées supérieures à 150 000 € pour les contrats de plus de 8 ans
- 7,5% au prorata des primes versées à concurrence de 150 000 € lorsque le contrat a plus de 8 ans.
Vous avez donc tout intérêt à souscrire dès que possible une bonne assurance-vie sans frais sur les versements. Après 8 ans, vous pourrez effectuer des retraits réguliers sans payer d’impôts, en étalant vos rachats dans le temps. Avant cette échéance, les intérêts seront soumis à la flat tax de 30%, incluant les prélèvements sociaux de 17,2%.
Mais sachez qu’il est possible qu’ils soient taxés dans le pays qui vous héberge. Certains États imposent en effet les produits issus des contrats. Et en ce qui concerne les résidents des États ou territoires non coopératifs (ETNC), peu importe la durée du contrat au moment du rachat, ils sont assujettis à un taux de prélèvement forfaitaire de 75 %. Aussi devez-vous vous consulter la législation de l’État dans lequel vous résidez pour connaitre la fiscalité applicable à vos contrats.
S’il existe une convention fiscale entre la France et votre pays de résidence, vous aurez la possibilité de demander l’application de la fiscalité la plus avantageuse. En général, la convention fiscale stipule que les produits du rachat sont imposés dans le pays de résidence du souscripteur. Cependant, la France peut conserver un droit d’imposition forfaitaire maximum. Pour éviter la double imposition, votre pays de résidence peut vous accorder un crédit d’impôt à faire valoir sur l’imposition que vous devrez dans ce pays.
Dans l’objectif de bénéficier de cette fiscalité spécifique, vous devez prouver votre non-résidence fiscale en France. Pour cela, vous devez présenter une attestation fiscale de votre pays de résidence.
Même s’il est possible de se renseigner seul, la fiscalité des non-résidents est complexe et vous pourriez inutilement vous mettre en risque en cas d’incompréhension des règles locales. C’est pourquoi la majorité des membres Immoneos qui investissent dans une assurance-vie choisissent de se faire accompagner par des experts pour ce type d’investissement depuis l’étranger.
Chapitre#4: Succession (Note 5 sur 5)
L’assurance-vie constitue un excellent outil pour votre succession puisqu’elle bénéficie d’une franchise d’impôt jusqu’à un certain montant puis d’une imposition réduite. Rôdés à l’exercice, les assureurs réalisent les successions rapidement. Cela permet à votre bénéficiaire de disposer de liquidités sans délai et utilisables le cas échéant pour régler des frais engendrés par d’autres aspects de la succession.
Lors de votre décès, le capital restant en assurance-vie est transmis avec un formidable avantage fiscal. Vous choisissez librement vos bénéficiaires et pouvez transmettre à chacun d‘eux jusqu’à 152 500 € totalement exonérés de taxes de succession, comme le stipule l’art. 990 I du CGI.
En effet, les bénéficiaires de votre assurance-vie touchent les primes que vous versez avant vos 70 ans (et depuis le 13 octobre 1998) après la taxation suivante :
- jusqu’à 152 500 € par bénéficiaire sans droits de succession ;
- prélèvement forfaitaire de 20 % sur la part taxable inférieure à 700 000 € ;
- prélèvement forfaitaire de 31,25 % sur la part taxable au-delà de 700 000 €.
Cette disposition est particulièrement intéressante si vos bénéficiaires ne sont pas des parents proches (enfant d’un autre lit, conjoint, ami…). Ces derniers doivent en effet payer jusqu’à 60 % de frais sur tout ce qu’ils reçoivent via la succession, hormis l’assurance-vie.
Conformément aux dispositions de l’article 757 B du CGI, les sommes que vous versez après l’âge de 70 ans entrent dans votre succession. Les droits de succession s’appliquent dessus, après un abattement de 30 500 € (tous bénéficiaires confondus).
Un autre avantage de l’assurance-vie : une exonération totale d’impôt sur les plus-values provenant des primes versées après vos 70 ans. Ainsi, cette niche fiscale des versements après 70 ans est particulièrement intéressante si vous avez des gros contrats d’assurance-vie avec des dizaines voire des centaines de milliers d’euros de plus-values.
Enfin, si au moment de votre décès, vous ne résidez pas fiscalement en France ou si le bénéficiaire de votre contrat ne réside pas fiscalement en France et n’a pas résidé fiscalement en France pendant au moins 6 ans au cours des 10 années précédentes :
- Les primes versées avant vos 70 ans sont transmises à votre bénéficiaire sans imposition ;
- Les primes versées après vos 70 ans sont exonérées de droits de succession.
#5: Frais (note 3 sur 5)
Avec le temps, les frais des assurances vie ont considérablement diminué, même s’ils continuent de grignoter de manière significative leur rendement. Dans le passé, les assurances vie proposées par les banques comportaient souvent des frais d’entrée très élevés pouvant atteindre jusqu’à 4% et des frais annuels importants (entre 1% et 1,5%). Sans oublier les frais cachés comme la rémunération des SCPIs à hauteur de 75% à 85% des rendements.
Aujourd’hui, les nouvelles assurances-vie n’ont pas de frais d’entrée. Les frais annuels plafonnent à 0,9% annuels et la rémunération des SCPIs peut même parfois atteindre 100%. Ce qui a modifié notre avis sur l’assurance vie depuis l’étranger pour les non-résidents sur ce point et nous a amenés, en ce qui concerne les frais, à attribuer la note de 3 sur 5 (laquelle n’aurait pas dépassé 1 sur 5 voici quelques années).
#6: Comment ouvrir une assurance vie depuis l’étranger ?
Deux possibilités s’offrent à vous pour ouvrir votre assurance-vie :
- Soit vous l’ouvrez avant de partir de France tant que vous êtes résident fiscal Francais ;
- Soit vous souscrivez votre contrat depuis l’étranger en passant par un Conseiller en Gestion du Patrimoine. Ce dernier aura effectué au préalable une étude personnalisée en fonction de votre pays d’expatriation et des compagnies prêtes à ouvrir un nouveau contrat.
L’assurance-vie s’inscrit dans une logique d’épargne à long terme pour des objectifs personnels. L’ouverture d’un contrat est notamment l’occasion idéale pour faire le point avec un conseiller afin d’effectuer un bilan patrimonial, identifier les stratégies adaptées à votre situation, faire les choix et mettre en place les solutions répondant le mieux à vos besoins.
Mais encore faut-il trouver un conseiller en gestion de patrimoine impartial qui vous proposera les produits les plus appropriés compte tenu de votre situation. A partir des recommandations des membres de la communauté Immoneos, nous avons développés une liste de conseillers en gestion de patrimoine spécialistes des expatriés.
Conclusion : notre avis sur l’assurance vie depuis l’étranger pour les non-résidents
Notre avis sur l’assurance vie depuis l’étranger pour les non-résidents est globalement positif. C’est un outil d’épargne très souvent indispensable, notamment pour les expatriés qui projettent de rentrer en France à court, moyen ou long terme. Les nombreux fonds disponibles, l’accès aux marchés financiers et la diversité des options disponibles enrichissent votre contrat, en faisant ainsi un outil performant et adapté pour constituer un patrimoine ou gérer des liquidités lors d’une expatriation. Ce contrat s’ajuste à votre situation et vous accompagne tout au long de votre séjour à l’étranger. Et un professionnel peut vérifier votre contrat et vous assister dans sa gestion de manière optimale.
De plus, cette solution est particulièrement sécurisante, et vous rencontrerez bien des difficultés pour trouver des alternatives internationales offrant des caractéristiques comparables, que ce soit sur le plan fiscal ou patrimonial.
La fiscalité des intérêts annuels mérite toutefois une attention particulière. Si en France, aucun impôt n’est prélevé sur les intérêts et les plus-values de votre contrat tant que vous n’effectuez aucun retrait, conformément au principe de la fiscalité différée, cela ne signifie pas que vous n’aurez pas d’impôts à payer dans votre pays de résidence en tant que détenteur d’un ou plusieurs contrats d’assurance-vie ! Des membres de la communauté Immoneos expatriés aux États-Unis rapportent par exemple que l’IRS traite les intérêts comme des revenus susceptibles d’être soumis à une taxation annuelle.
Pour vérifier ce point, consultez l’administration fiscale de votre pays de résidence afin de comprendre les modalités de déclaration et la fiscalité appliquée aux revenus de capitaux mobiliers internationaux (variables en fonction des pays).
Après avoir pris lu notre avis sur l’assurance vie depuis l’étranger pour les non-résidents, continuez votre lecture sur cette thématique. Découvrez nos articles sur le thème des investissements depuis l’étranger :